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Enjeux de communications électroniques versus validité de brevets

By Renaud Garon Gendron on July 28, 2021
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Dans ce IP Monitor intitulé Email alternatives bring new challenges to supporting patent validity, nous analysons la croissance des plateformes alternatives au courrier électronique et les enjeux concernant la validité des brevets qui peuvent découler de leur utilisation par des entreprises dans le cadre de de la recherche et de développement. Ces plateformes favorisent des messages brefs afin d’améliorer la productivité. Toutefois, cela peut créer des défis pour des tierces parties et rendre difficile la compréhension de la discussion, limitant ainsi l’utilisation de ces plateformes comme une source de preuve pour soutenir la validité d’un brevet, notamment son inventivité et son utilité.

Vu le rôle croissant des plateformes alternatives au courrier électronique, les entreprises devraient développer des lignes directrices entourant l’utilisation de ces plateformes dans le cadre de la recherche et de développement. Organiser les messages par test permettra de démontrer la quantité de travail effectué et les défis surmontés sur la route ayant mené à l’invention brevetée et atténuera le risque de ne pas être en mesure de démontrer l’inventivité. Quant à l’utilité, l’inclusion des critères expérimentaux et des données expérimentales permettra d’établir le véritable contexte des commentaires apparemment négatifs comme « échec de test », « résultats négatifs » et « aucun succès ». Les entreprises devraient aussi s’assurer qu’il y a une façon de préserver ces messages dans un format qui restera accessible jusqu’à 25 ans plus tard.

 

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    Intellectual Property
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